Santé psychologique au travail

Norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803
Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail — Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes

Nombreuses sont les entreprises qui ont pris conscience de la valeur que représentent leurs employés et qui souhaitent contribuer à la santé de ces derniers. Sur le plan de la santé et de la sécurité psychologiques, de nombreuses mesures peuvent être mises en place. Mais comment s’y prendre? Par où commencer? Dans l’objectif de répondre à ces questions et de guider les entreprises dans leurs démarches, le BNQ et le Groupe CSA ont élaboré la norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803. Cette norme, issue de l’initiative de la Commission de la santé mentale du Canada, précise les exigences quant à l'établissement d'une méthode documentée et systématique de création et de maintien d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire.

La norme s’applique à tout type d’organisme et fournit un cadre de création et d'amélioration continue d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire, notamment quant à :

• la détermination et l'élimination des dangers en milieu de travail qui posent un risque de dommage psychologique pour les travailleurs;
• l'évaluation et la maitrise des risques en milieu de travail associés aux dangers qui ne peuvent pas être éliminés;
• la mise en place de structures et de pratiques qui favorisent et soutiennent la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail;
• la promotion d'une culture favorisant la santé et la sécurité psychologiques au travail.

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12696	FRN	CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803	Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes
Il s'agit d'une seconde reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 16 janvier 2013. Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 9700-803 9700-803:PDF PDF Français 2018-01-18 (R 2022-08-16) 3 64 Gratuit
12697	ANG	CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803	Psychological health and safety in the workplace - Prevention, promotion, and guidance to staged implementation
This is a second reaffirmation (reapproval) of the edition dated January 16, 2013.
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : indéterminée)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 9700-803 9700-803A:PDF PDF Anglais 2018-01-18 (R 2022-08-16) 3 60 Gratuit

• Consulter le sommaire, l'objet et le domaine d'application

Document d'information

• Santé et mieux-être au travail - Normes et programmes de certification
• Deux normes complémentaires pour la santé et le mieux-être du personnel

Membres du comité de normalisation

Nombre de membres :30

Docteur I. M. F. (Ian) Arnold	Université McGill
Mme Mary Ann Baynton	Mary Ann Baynton & Associates Corp.
M. Roger Bertrand	Groupe entreprises en santé
Mme Kristin Bower	Leda HR
Docteur David Brown	Canadian Imperial Bank of Commerce (CIBC)
M. Paul Carolan	Syndicat des employé(es) du Nunavut
Mme Hilary Flett	Commission canadienne des droits de la personne
Sarika Gundu	BMO Financial Group
Arijana Haramincic	Gouvernement du Nunavut
Mme Octavia James	Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Docteur Niels Koehncke (ASSOCIÉ)	Canadian Centre for Health and Safety in Agriculture University of Saskatchewan
Mme Sandra Koppert	Commission de la santé mentale du Canada
M. Ian Lewis	CBI Health Group
Mme Lynn MacDonald	Northern Health/Interior Health
M. Michael MacDonald	Jazz Aviation LP
Sapna Mahajan	Genome Canada
Mme Kathy Martin	Infrastructure Health and Safety Association
Mme Monika Mielnik	Bell Canada
Mme Megan Morrison	Public Service Commission/Gov. NL
Mme Tara Peel	Congrès du travail Canada
Georgia Pomaki	Manulife
Carol Reichert	Fédération canadienne des syndicats d'infirmières
Mme Sari Sairanen	Unifor
Docteure Joti Samra	My Work Place Health
Docteur Martin Shain	Neighbour at Work Centre, University of Toronto, School of Public Health
M. Stéphane Sonier	Travail sécuritaire NB
Mme Drew Sousa	Ontario Occupational Health Nurses Association
M. Denis St-Jean	Alliance de la Fonction publique du Canada
Docteur Michel Vézina	Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)
M. Troy Winters	Syndicat canadien de la fonction publique

Partenaires

• L'Association canadienne de normalisation (Groupe CSA)
• Commission de la santé mentale du Canada

Revue de presse

• 2017-01-01  L'évolution de la santé mentale en milieu de travail au Canada
  
• 2017-01-01  Données du Projet de recherche sous forme d'études de cas
• 2016-06-01  Mise en oeuvre de la norme : témoignages
• 2014-01-16  1^er anniversaire - La norme nationale du Canada sur la santé et la sécurité
• 2013-04-26  Une norme pour la santé et sécurité psychologiques en milieu de travail
• 2013-02-12  Le Canada lance une norme très attendue
• 2013-01-16  C'est maintenant officiel
• 2013-01-16  Publication de la Norme nationel du Canada sur la SSPMT

Personne-ressource

Service à la clientèle
Bureau de normalisation du Québec
Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2437
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