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sante psychologique au travail

Norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803
Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail — Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes

Nombreuses sont les entreprises qui ont pris conscience de la valeur que représentent leurs employés et qui souhaitent contribuer à la santé de ces derniers. Sur le plan de la santé et de la sécurité psychologiques, de nombreuses mesures peuvent être mises en place. Mais comment s’y prendre? Par où commencer? Dans l’objectif de répondre à ces questions et de guider les entreprises dans leurs démarches, le BNQ et le Groupe CSA ont élaboré la norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803. Cette norme, issue de l’initiative de la Commission de la santé mentale du Canada, précise les exigences quant à l'établissement d'une méthode documentée et systématique de création et de maintien d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire.

La norme s’applique à tout type d’organisme et fournit un cadre de création et d'amélioration continue d'un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire, notamment quant à :

  • la détermination et l'élimination des dangers en milieu de travail qui posent un risque de dommage psychologique pour les travailleurs;
  • l'évaluation et la maitrise des risques en milieu de travail associés aux dangers qui ne peuvent pas être éliminés;
  • la mise en place de structures et de pratiques qui favorisent et soutiennent la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail;
  • la promotion d'une culture favorisant la santé et la sécurité psychologiques au travail.

  • Télécharger la norme

    12696 FRN CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes
    Il s'agit d'une seconde reconduction (confirmation) du texte de l'édition du 16 janvier 2013.

    Pour mieux connaitre cette norme, cliquer ici.
    12697 ANG CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Psychological health and safety in the workplace - Prevention, promotion, and guidance to staged implementation
    This is a second reaffirmation (reapproval) of the edition dated January 16, 2013.

  • Document d'information
  • Membres du comité de normalisation
    Nombre de membres :30
    I. M. F. (Ian) ArnoldUniversité McGill
    Mary Ann BayntonMary Ann Baynton & Associates Corp.
    Roger BertrandGroupe entreprises en santé
    Kristin BowerLeda HR
    David BrownCanadian Imperial Bank of Commerce (CIBC)
    Paul CarolanSyndicat des employé(es) du Nunavut
    Hilary FlettCommission canadienne des droits de la personne
    Sarika GunduBMO Financial Group
    Arijana HaramincicGouvernement du Nunavut
    Octavia JamesSecrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Niels Koehncke (ASSOCIÉ)Canadian Centre for Health and Safety in Agriculture University of Saskatchewan
    Sandra KoppertCommission de la santé mentale du Canada
    Ian LewisCBI Health Group
    Lynn MacDonaldNorthern Health/Interior Health
    Michael MacDonaldJazz Aviation LP
    Sapna MahajanGenome Canada
    Kathy MartinInfrastructure Health and Safety Association
    Monika MielnikBell Canada
    Megan MorrisonPublic Service Commission/Gov. NL
    Tara PeelCongrès du travail Canada
    Georgia PomakiManulife
    Carol ReichertFédération canadienne des syndicats d'infirmières
    Sari SairanenUnifor
    Joti SamraMy Work Place Health
    Martin ShainNeighbour at Work Centre, University of Toronto, School of Public Health
    Stéphane SonierTravail sécuritaire NB
    Drew SousaOntario Occupational Health Nurses Association
    Denis St-JeanAlliance de la Fonction publique du Canada
    Michel VézinaInstitut national de santé publique du Québec (INSPQ)
    Troy WintersSyndicat canadien de la fonction publique
  • Partenaires
  • Personne-ressource

    Service à la clientèle
    Bureau de normalisation du Québec
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