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Travailleur de la construction

Cahier des charges normalisé BNQ 1809-900
Travaux de construction – Ouvrages de génie civil – Clauses administratives générales

Le cahier des charges normalisé BNQ 1809-900 est un incontournable dans le domaine des infrastructures municipales au Québec. Il établit les règles de gestion administrative relatives aux travaux de construction d’ouvrages de génie civil et fixe les exigences auxquelles doivent se soumettre un entrepreneur et un maitre de l’ouvrage lorsqu’un contrat intervient entre les deux parties.

Il est utilisé dans le domaine de la construction d’ouvrages de génie civil comme l’installation de conduites d’eau potable et d’égout (BNQ 1809-300), les travaux d’excavation et de remblayage, les travaux de voirie et les ouvrages d’art.

  • Formulaires informatiques remplissables

    Veuillez noter que pour pouvoir utiliser les formulaires informatiques remplissables à l’écran de la section V, vous devez vous procurer la version PDF du document.

  • Notes aux utilisateurs du cahier des charges
  • Télécharger le cahier des charges normalisé
    12469 FRN BNQ 1809-900 Travaux de construction - Ouvrages de génie civil - Clauses administratives générales
    Cette nouvelle édition remplace celle du 15 février 2002.
    Veuillez noter que les formulaires de la section V font maintenant partie intégrante du document que vous achetez. La version PDF inclut les formulaires en format électronique remplissables à l'écran.
    Projet de reconduction (publication à venir)

  • Membres du comité de normalisation
    Nombre de membres :11
    Charles AbesqueAssociation des constructeurs de routes et grands travaux du Québec (ACRGTQ)
    Marie-Michèle BoudriasVille de Québec
    Dominic ChénierInter-Cité Construction
    Mélanie DesgagnéMinistère des Transports et de la Mobilité durable
    Laurier GauthierKSA Avocats + Notaires
    Étienne LacombeTGC
    Alexandre RaymondVille de Saint-Jérôme
    Gabriel RojoAssociation des firmes de génie-conseil du Québec (AFG)
    Dominic RouleauAssociation québécoise des entrepreneurs en infrastructure (AQEI)
    Isabel TardifVille de Montréal
    Maurice ZanonOrdre des ingénieurs du Québec (OIQ)
  • Personne-ressource

    Service à la clientèle
    Bureau de normalisation du Québec
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