Au BNQ, le processus de certification des systèmes de gestion environnementale (SGE) respecte les plus récentes exigences d’accréditation nationales et internationales applicables.
Un cycle de certification s’échelonne généralement sur une période de trois ans au cours de laquelle des audits de maintien doivent être tenus à des intervalles de 12 mois.
Le processus débute par une demande de certification initiale formulée en utilisant le formulaire accessible à la rubrique suivante qui doit être retourné par courriel.
Une fois le contrat de service entre le BNQ et le client signé, et la documentation du SGE du client transmise au BNQ, le nom de l’auditeur proposé est communiqué au client.
Avant l’audit de certification sur place, une évaluation préliminaire du niveau de préparation du client est réalisée, notamment par l’entremise de la revue de la documentation transmise par celui-ci. L’issu de cette évaluation préliminaire est communiquée au client par le biais d’un rapport écrit qui pose un premier jugement sur la conformité du système aux exigences documentaires de la norme, de même que sur le niveau de compréhension et de mise en œuvre des exigences de cette même norme par le client. Advenant un jugement favorable, l’auditeur responsable prépare un plan d’audit et le transmet au client.
L’audit de certification a ensuite lieu, et l’auditeur recueille l’information pertinente relative aux exigences de la norme, puis les vérifient. Cette information est recueillie par des entrevues, par l’observation d’activités et de l’environnement de travail, ainsi que par la revue de documents consultés sur place. Le client est informé des constats de l’auditeur au fur et à mesure du déroulement de l’audit, lesquels constats se retrouveront également dans le rapport écrit résumant les conclusions de l’auditeur.
Les écarts observés lors de l’audit peuvent faire l’objet de demandes d’action corrective (DAC) mineures ou majeures, tout dépendant de l’importance de la conséquence de l’écart sur l’atteinte des objectifs de la norme. Les DAC doivent normalement être fermées dans un délai de 30 jours suivant l’audit.
La décision de certifier ou non le SGE s’appuie sur la recommandation de l’auditeur responsable combinée à la révision du dossier par le BNQ afin de s’assurer que toutes les conditions de certification sont remplies.
À la suite d'une décision favorable, le certificat est transmis au client, lequel consent alors à se soumettre à un premier audit de maintien dans un délai maximal de 12 mois à compter du premier jour de l’audit de certification initiale.