Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées
Norme NQ 3680-910 Systèmes d’épuration autonomes pour les résidences isolées
Le défi pour les personnes habitant des résidences isolées est de mettre en place un système efficace de gestion de l’eau, notamment des eaux usées. Il existe pour cela des systèmes d’épuration autonomes, qui doivent répondre à des exigences précises en matière de fiabilité et être conformes à la règlementation municipale. Le BNQ a donc élaboré la norme NQ 3680-910 à cet effet. Cette norme détermine le rendement des systèmes d’épuration autonomes utilisés pour traiter les eaux usées des résidences isolées et précise les méthodes d’essai qui permettent de vérifier la conformité de ce rendement par rapport aux exigences établies par les autorités règlementaires.
La norme s’applique uniquement aux systèmes d’épuration servant les résidences isolées, et non aux systèmes des autres bâtiments qui y sont annexés.
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FRN
NQ 3680-910
Traitement des eaux usées - Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées
Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec
M. François R. Côté
DBO Expert inc. (représentant OIQ)
M. Tony Di Fruscia
Ville de Montréal
M. Claude Galarneau
Le Roseau épurateur inc.
Mme Nathalie Houle
Ministère du développement durable, de l'environnment et des parcs
M. Bernard Lavallée
Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
M. Paul Lessard
Université Laval
M. Richard Marois
Conseil régional de l'environnement de la Montérégie
M. Henri Ouellet
Premier Tech ltée
M. David Roy
Société d'habitation du Québec
Représentant Réseau environnement
Offre de certification
La certification des systèmes d’épuration est un aspect incontournable de la mise en marché et sera utile tant aux fabricants désireux de faire reconnaitre la conformité de leurs systèmes d’épuration autonomes qu’aux personnes qui ont la responsabilité d’appliquer le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées provenant des résidences isolées. Il est ainsi possible de faire certifier ses systèmes d’épuration selon le programme de certification du BNQ mis sur pied à cet effet. Le programme est basé sur la norme NQ 3680-910 et le protocole de certification BNQ 3680-915, qui précise la démarche que les fabricants doivent suivre pour démontrer qu’ils se conforment aux exigences s’appliquant aux produits à certifier.
Ce programme de certification est accrédité par le Conseil canadien des normes.
Télécharger le document requis pour la certification
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FRN
NQ 3680-915
Traitement des eaux usées - Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées - Protocole de certification
Précisions concernant les conditions d’essais relatives aux températures lors des essais (précisions apportées aux articles 8 de la norme NQ 3680-910/2000-06-16 M1 [2004-09-10]).
Précisions concernant les conditions d’essais relatives aux températures et au calendrier d’alimentation des systèmes lors des essais (précisions apportées aux articles 8 et B.4.2 de la norme NQ 3680-910/2000-06-16 M1 [2004-09-10]).
Jean Couture Responsable de programme Bureau de normalisation du Québec Tél. : 418 652-2238 / 1 800 386-5114, poste 2365
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La certification des systèmes d’épuration est un aspect incontournable de la mise en marché et sera utile tant aux fabricants désireux de faire reconnaitre la conformité de leurs systèmes d’épuration autonomes qu’aux personnes qui ont la responsabilité d’appliquer le 
