Systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles

Norme CAN/BNQ 3680-600
Systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques

Le défi pour les personnes habitant des résidences isolées est de mettre en place un système efficace de gestion de l’eau, notamment des eaux usées. Il existe pour cela des systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques, qui doivent répondre à des exigences précises en matière de fiabilité et être conformes à la règlementation municipale. Le BNQ a donc élaboré la norme nationale du Canada CAN/BNQ 3680-600, qui est basée sur la méthodologie de la norme NSF 40 pour les systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques. La norme comporte une période de six mois semblable à celle de la norme NSF 40, avec des périodes de contraintes et un échantillonnage fréquent; cette période est suivie d’une période supplémentaire de six mois au cours de laquelle l’échantillonnage est moins fréquent, de façon que la fiabilité du système de traitement soit vérifiée durant les quatre saisons du climat du Québec.

La norme CAN/BNQ 3680-600 fixe les exigences quant au rendement des systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques qui traitent les eaux usées provenant de résidences isolées et précise les méthodes d’essai servant à vérifier la conformité de leur rendement par rapport aux exigences fixées par les autorités règlementaires.

Elle s’applique aux systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. Elle ne couvre pas le rendement des systèmes de traitement autonome des eaux usées conçus pour le recyclage des eaux usées ni les systèmes de traitement qui sont utilisés pour d’autres bâtiments pouvant être annexés à des résidences isolées (stations-services ou restaurants).

Télécharger la norme



12636	FRN	CAN/BNQ 3680-600	Systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques
Cette nouvelle édition remplace celle du 1er mai 2009.
Projet de modification (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-600 3680-600:PDF PDF Français 2023-01-17 2 M1 Projet de modification 74 127 $ + 3680-600 3680-600R:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Français 2023-01-17 2 M1 Projet de modification 74 381 $
12637	ANG	CAN/BNQ 3680-600	Onsite Domestic Wastewater Treatment Systems
This new edition supersedes the edition dated May 1st, 2009.
Projet de modification (publication à venir)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-600 3680-600A:PDF PDF Anglais 2023-01-17 2 M1 Projet de modification 72 127 $ + 3680-600 3680-600AR:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Anglais 2023-01-17 2 M1 Projet de modification 72 381 $

Membres du comité de normalisation

Nombre de membres :13

M. François Boutin	AGAT Laboratoires
Mme Valérie Bridger	DBO Expert
Mme Marie-Christine Bélanger	Premier Tech Eau et Environnement
Mme Lesley Desjardins	Western Canada Onsite Wastewater Management Association (WCOWMA)
M. David Dobson	Alberta Municipal Affairs
Mme Anne Egan	Ontario Onsite Wastewater Association (OOWA)
M. Stefan Furey	Nova Scotia Environment
M. Rob Jamieson	Dalhousie University Centre for Water Resources Studies
M. Christopher Jowett	Waterloo Biofilter Systems
M. Chris Kinsley	Ontario Rural Wastewater Centre
Mme Coralie Lamaire Chad	Technologies Bionest
M. Anibal Jose Schiffino	Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
M. Derek Smith	Manitoba Sustainable Development

Offre de certification

Les fabricants de systèmes de traitement autonomes des eaux usées domestiques ont tout avantage à faire certifier leurs produits, puisque la certification est une garantie de qualité et de fiabilité pour le consommateur. Il est ainsi possible de faire certifier ses systèmes de traitement selon le programme de certification du BNQ mis sur pied à cet effet. Le programme est basé sur la norme CAN/BNQ 3680-600 et le protocole de certification BNQ 3680-900, qui précise la démarche que les fabricants doivent suivre pour démontrer qu’ils se conforment aux exigences s’appliquant aux produits à certifier.

Ce programme de certification est accrédité par le Conseil canadien des normes.

Télécharger les documents requis pour la certification

12652	FRN	BNQ 3680-900	Systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles - Protocole de certification
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : janvier 2023)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-900 3680-900:PDF PDF Français 2009-05-15 1 M1 2018-05-30 18 109 $ + 3680-900 3680-900R:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Français 2009-05-15 1 M1 2018-05-30 18 327 $
12653	ANG	BNQ 3680-900	Onsite Residential Wastewater Treatment Technologies - Certification Protocol
RÉVISION EN COURS (date prévue de la nouvelle édition : janvier 2023)
Version Langue Date de publication Édition Modifié le Nb pages Prix + 3680-900 3680-900A:PDF PDF Anglais 2009-05-15 1 M1 2018-05-30 17 109 $ + 3680-900 3680-900AR:PDF Licence PDF réseau (5 utilisateurs) Anglais 2009-05-15 1 M1 2018-05-30 17 327 $

• Consulter le sommaire, l'objet et le domaine d'application

Entreprises certifiées

Nombre total : 5

1	Bas-Saint-Laurent	PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT LTÉE
1	Estrie	DBO EXPERT INC.
1	Mauricie	TECHNOLOGIES BIONEST INC. (BIONEST TECHNOLOGIES INC.)
2	Ontario	WATERLOO BIOFILTER SYSTEMS INC.
2	USA	NORWECO, INC.

Avis de modification

Nous tenons à vous informer que le BNQ a récemment publié la 2e édition du document CAN/BNQ 3680-600 Systèmes de traitement autonome des eaux usées domestiques en date du 2023-01-17.

Malgré la publication de cette nouvelle édition, le programme de certification demeure associé à l’édition précédente : Systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles 1^re édition 2009.

Nous procèderons à la mise à niveau du programme de certification en fonction de cette 2e édition.

Lorsque le programme de certification aura été mis à niveau, un avis vous sera transmis à propos des modalités de transition.

Personne-ressource

Jean Couture
Responsable de programme
Bureau de normalisation du Québec
Cell. : 581 989-9523
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