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Normalisation

Accompagner l’innovation, véhiculer la connaissance : telle est l’utilité de la normalisation.

Une norme est un document de référence, représentatif du consensus parmi les acteurs d’une industrie donnée, qui définit des caractéristiques et des règles d’application volontaire dans un domaine d’activité précis. Les balises concrètes qu’elle définit sont basées sur le savoir collectif du milieu, qu’elle permet de concentrer et de mettre à jour. De cette manière, la norme est à même de favoriser le développement de l’industrie concernée.

La normalisation est aussi un accélérateur d’innovation : d’abord parce qu’elle fournit des méthodes structurées et des données fiables qui permettent de gagner du temps dans le processus d’innovation; mais également parce qu’elle facilite la diffusion d’idées d’avant-garde et de connaissances sur des techniques de pointe.

Forte de tous ces atouts, la normalisation se distingue enfin comme outil de développement incontournable pour une organisation en ce sens qu’elle favorise la confiance de la clientèle à l’égard des produits, services et systèmes visés.

À titre d’organisme de normalisation accrédité, le BNQ a adhéré aux principes de l’élaboration de normes :

1. Les normes BNQ répondent à un besoin du marché.

Il n’appartient pas au BNQ de lancer l’élaboration d’une nouvelle norme. Le BNQ répond à une demande exprimée par l’industrie ou par d’autres parties prenantes comme les associations et les consommateurs.

2. Les normes BNQ sont d’application volontaire.

Les normes du BNQ sont à priori d’application volontaire et s’y conformer n’est pas une obligation. Elles traduisent l'engagement des intervenants d’un milieu donné de satisfaire un niveau de qualité et de sécurité reconnu et approuvé. Elles peuvent être reprises dans la règlementation pour faciliter son application, si telle est la volonté des pouvoirs publics.

3. Les normes BNQ sont fondées sur le consensus d’une expertise représentative du milieu.

Les normes BNQ sont élaborées par des comités de normalisation composés d’experts du milieu visé par la norme. Ces experts négocient le contenu des normes dans leurs moindres détails, y compris leur domaine d’application, leurs définitions clés et leurs exigences. Tout le travail du comité est fait en fonction d’une démarche consensuelle et les observations des parties prenantes sont alors prises en compte. Le rôle du BNQ est de faciliter les travaux du comité et d’agir comme gardien du processus d’élaboration de normes afin de respecter les règles internationales de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et du Conseil canadien des normes (CCN).

Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) est accrédité par le Conseil canadien des normes (CCN) comme organisme d'élaboration de normes. Cette accréditation garantit le respect des exigences non seulement édictées par le CCN, mais aussi par l’ISO et l’OMC, ce qui en fait un organisme de calibre international et seul organisme représentant les intérêts du Québec en mesure de respecter ces règles et d’élaborer des normes sur cette base.

Les règles relatives à l’élaboration des normes du BNQ sont décrites en détail dans son document BNQ 9950-099 Normes consensuelles  Processus d'élaboration et de maintenance.

Le BNQ a élaboré des normes dans de nombreux domaines qui couvrent une vaste gamme d’activités. Consultez le menu de gauche pour trouver les normes les plus utiles pour votre organisation!

La norme dont vous avez besoin n’existe pas encore? Faites-nous part de vos besoins en communiquant avec le service à la clientèle du BNQ au 418 652-2238 ou au 1 800 386-5114.

Documents

  • Le Programme de travail contient tous les renseignements sur les projets d’élaboration de normes en cours (nouveaux documents et révisions), avec leur stade d'avancement, ainsi que sur les documents publiés depuis les 6 derniers mois.
  • La liste de Notifications vous donne accès à nos plus récents travaux depuis les 60 derniers jours.
  • BNQ 9950-099Normes consensuelles  Processus d'élaboration et de maintenance

Politiques du BNQ  Élaboration de normes

Portées d’accréditation du CCN

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